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Conditions générales
CMR-IT division de TRANSPORT-IT SPRL BVBA vous fournit le contenu et les services disponibles sur le Site suivant les présentes conditions générales d’utilisation, notre Charte sur la vie privée et les autres conditions générales et les chartes que vous pouvez trouver sur notre Site en rapport avec certaines fonctionnalités, fonctions ou promotions, ainsi que le service clientèle, l’ensemble des éléments précités étant réputés faire partie intégrante de, et être inclus dans les présentes conditions générales d’utilisation. En vous connectant ou en utilisant le Site, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté, sans limitation ni réserve, d’être tenu par les présentes Conditions Générales.
CHARTE SUR LA VIE PRIVEE TRANSPORT-IT SPRL / BVBA
TRANSPORT-IT SPRL / BVBA respecte votre vie privée et attache de l’importance aux rapports que nous entretenons avec vous. Votre visite sur ce site Internet est soumise à la Charte sur la vie privée ( en construction ) et à nos conditions générales.
2. Produits et services pour un usage personnel
Tous produits et services disponibles sur le Site et tous échantillons y relatifs que nous pourrions vous fournir, sont destinés uniquement à votre usage personnel. Nous nous réservons le droit, avec ou sans préavis, d’annuler ou de réduire la quantité de tout produit ou service qui doit vous être fournie si nous estimons, à notre entière discrétion, que cela peut donner lieu à la violation de nos Conditions Générales.
3. Exactitude des informations
Nous essayons d’être aussi précis que possible lorsque nous décrivons nos produits sur le Site ; cependant, dans la mesure permise par la loi applicable, nous ne garantissons pas que la description des produits, les informations ou tout autre contenu disponibles sur le Site soient précis, complets, fiables, à jour ou dépourvus d’erreur. 4. Propriété intellectuelle
Toute information et tout contenu disponibles sur le Site , y compris mais sans limitation, les marques, logos, les marques de services, les textes, graphiques, icônes, images, clips audio, compilation de données, logiciels et toute compilation et organisation des éléments précités (collectivement, le « Contenu ») est la propriété de TRANSPORT-IT SPRL / BVBA, de nos sociétés affiliées, de nos partenaires ou donneurs de licences, est protégé par les lois Belges, y compris, sans limitation, les lois relatives au copyright, aux droits d’auteur et droits voisins, aux droits relatifs aux base de données, aux droits des logiciels et au droit des marques. Aucune partie du Site ne peuvent être utilisés, reproduits, dupliqués, copiés, vendus, revendus, rendus accessibles, modifiés ou exploités de toute autre manière, en tout ou en partie, pour quelque finalité que ce soit, sans notre accord préalable exprès et écrit.
5. Vos obligations et responsabilités
En accédant et utilisant le Site, vous devrez vous conformer aux présentes Conditions Générales et aux avertissements et instructions d'accès et d'utilisation contenus dans ce Site. Vous devrez agir en toutes circonstances, en conformité avec la loi, les usages et de bonne foi. Vous ne pouvez pas procéder à des modifications ou altérations du Site ou de tout Contenu ou services qui peuvent figurer sur ce Site et ne pouvez porter atteinte de quelque manière que ce soit à l'intégrité et au fonctionnement du Site. Sans limitation à la généralité des autres dispositions des présentes Conditions Générales, si vous manquez à l'une des obligations prévues aux présentes Conditions Générales, que ce soit par négligence ou délibérément, vous serez responsable de tous dommages et pertes qui pourraient en résulter pour TRANSPORT-IT SPRL / BVBA, nos sociétés affiliées, nos partenaires commerciaux ou concédants de licence.
6. Liens vers d’autres sites Internet
Nous ne sommes pas responsables du contenu des pages Internet hors-site ou des autres sites ayant des liens vers ou à partir du Site. Les liens apparaissant sur le Site le sont par simple commodité et ne sont pas une recommandation de notre part ni de celle de nos sociétés affiliées ni de nos partenaires commerciaux pour le contenu, le produit, le service ou le fournisseur référencé. Votre connexion vers ou à partir de pages hors-site ou d'autres sites Internet est à vos risques et périls. Nous n'avons en aucune manière la responsabilité de vérifier ou d'apprécier, et nous ne garantissons pas les offres des pages hors-site ou de tous autres sites Internet, qui ont un lien vers, ou à partir de notre Site, et nous n'assumons aucune responsabilité quant aux agissements, contenus, produits ou services de telles pages et de tels sites Internet, y compris et sans limitation, leurs déclarations concernant la vie privée et leurs conditions d'utilisation. Vous devez consulter attentivement les conditions générales et les chartes sur la vie privée de toutes les pages hors-site et des autres sites Internet que vous visitez.
7. Prix
Toutes les taxes et TVA sont non incluses dans le prix et sont à charge du client.
8. Contestation facture
Toute contestation relative à une facture doit avoir lieu dans un délai de cinq jours après réception par le client, dans le cas contraire, celle-ci est réputée avoir été acceptée.
9. Matériel et logiciels
Seul le client est responsable du choix du matériel et/ou des logiciels. Si TRANSPORT-IT SPRL doit effectuer des études préalables, elle garantit uniquement une obligation de moyens à l'exclusion de toute obligation de résultat. Toute garantie et tout entretien ayant fait l'objet d'un accord deviennent caducs en cas de :
- usage d'un système d'exploitation instable.
- usage de moyens de fonctionnement inadaptés ou usés.
- usage anormal ou erroné ou en cas d'erreurs de manipulation.
- intervention du client ou d'un tiers dans la réparation de matériels et/ou logiciels ou de toute transformation ou démontage du matériel et/ou des logiciels par le client ou un tiers.
- accident ou cause étrangère au matériel et/ou aux logiciels.
- erreurs et perturbations dans les connexions liées à la communication et à la distribution ou toute autre sorte de connexions ou erreurs imputables au client ou à ses employés.
Seul le client est tenu responsable des logiciels déjà installés et des données présentes sur son matériel. Avant que TRANSPORT-IT SPRL / BVBA n'entreprenne toute action sur le matériel du client, un backup et une analyse antivirus complets sont supposés avoir été réalisés par le client sans avertissement préalable par TRANSPORT-IT SPRL / BVBA ou par des sous-traitants agissant pour le compte de TRANSPORT-IT SPRL / BVBA
10. Codes sources
Tous les logiciels, études, codes sources, modes d'emploi et autres documentations, tout comme les appareils ayant été mis à disposition du client sous licence ou sous un autre droit de jouissance restent la propriété exclusive de TRANSPORT-IT SPRL / BVBA En cas de mise à disposition de logiciels ou d'appareils, le client dispose toutefois d'un droit d'usage régi par les dispositions spécifiques d'accords particuliers convenus entre TRANSPORT-IT SPRL / BVBA et le client.
11. Litiges
L'exécution et l'interprétation de ces accords généraux et particuliers sont régies par le droit belge. Le tribunal compétent est la justice de paix du canton de Nivelles, TRANSPORT-IT a néanmoins le droit de présenter tout litige au tribunal du siège social du client.
12. Limitation de responsabilité
LE SITE INTERNET EST PRESENTE « TEL QUEL ». NOUS N'ACCORDONS AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE SORTE, QU'ELLE SOIT EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS POUR LES VICES CACHES OU LATENTS, EN RELATION AVEC LES CONDITIONS GENERALES OU LE SITE, Y COMPRIS, NOTAMMENT, LES GARANTIES RELATIVES A LA QUALITE MARCHANDE, LA NON-VIOLATION DE DROITS DE PROPRIETE INDUSTRIELLE ET INTELLECTUELLE, OU LA CONFORMITE A UN USAGE PARTICULIER, OU DES VICES CACHES OU LATENTS, A MOINS QUE DE TELLES GARANTIES NE PUISSENT LEGALEMENT ETRE EXCLUES.
VOUS ACCEPTEZ QUE, DANS LA PLUS LARGE MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, NOUS NE SERONS EN AUCUNE CIRCONSTANCE RESPONSABLES (QUE CE SOIT EN MATIERE CONTRACTUELLE, DELICTUELLE (EN CE COMPRIS EN CASE DE NEGLIGENCE), POUR LES VICES CACHES OU LATENTS, OU AUTREMENT) DE TOUTE INTERRUPTION D'ACTIVITE; DE TOUS RETARDS OU INTERRUPTIONS DANS L'ACCES AU SITE; DE TOUTE ABSENCE DE LIVRAISON, LIVRAISON ERRONEE, DETOURNEMENT, DESTRUCTION OU AUTRES MODIFICATIONS DES DONNEES; DE TOUTE PERTE OU DOMMAGES DE TOUTES SORTES RÉSULTANT DE LA PRESENCE OU DE L'UTILISATION DE LIENS SUR LE SITE VERS D'AUTRES SITES INTERNET; DE TOUS VIRUS INFORMATIQUES, DEFAILLANCES DU SYSTEME OU DYSFONCTIONNEMENTS SUSCEPTIBLES DE SE PRODUIRE LORS DE VOTRE UTILISATION DU SITE Y COMPRIS DES LIENS HYPERTEXTES VERS OU A PARTIR, D'AUTRES SITES INTERNET; (f) DE TOUTE INEXACTITUDE OU OUBLI DANS LE CONTENU, OU DE TOUS EVENEMENTS SE SITUANT RAISONNABLEMENT HORS DE NOTRE CONTROLE.